Le site est hébergé par l'hébergeur retenu pour le domaine www.caledostock.com. Les fichiers vidéo sont stockés sur Cloudflare R2 (Cloudflare, Inc., 101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, États-Unis).
CalédoStock est une plateforme privée de mise à disposition de séquences vidéo, réservée aux organisations clientes et à leurs collaborateurs autorisés. L'accès est soumis à la création d'un compte validé par l'éditeur. Les téléchargements sont enregistrés puis, selon le type de compte, réglés en ligne par l'acheteur ou facturés mensuellement à l'organisation cliente.
L'ensemble des séquences vidéo, images d'aperçu, textes et éléments graphiques présents sur le site sont la propriété exclusive de Thomas Roinel, protégés au titre du droit d'auteur.
Le téléchargement d'une séquence n'emporte pas transfert de propriété : il ouvre un droit d'utilisation dont l'étendue est définie par le bon de cession de droits accompagnant chaque facture mensuelle. Sont notamment exclues la revente, la sous-licence et la mise à disposition des fichiers à des tiers.
Les aperçus basse définition portent un filigrane. Toute tentative de retrait de ce filigrane ou d'utilisation de ces aperçus en diffusion constitue une contrefaçon.
L'éditeur s'efforce d'assurer la disponibilité du service et l'exactitude des informations techniques associées aux séquences (résolution, cadence, colorimétrie), sans pouvoir garantir l'absence d'interruption ou d'erreur. Les utilisateurs sont responsables de la confidentialité de leurs identifiants et des téléchargements effectués depuis leur compte.
Les présentes mentions sont soumises au droit applicable en Nouvelle-Calédonie. Tout litige relève de la compétence des juridictions de Nouméa, à défaut de résolution amiable.
